Le 8 décembre 2026, Grondbank asbl organise une session d’information consacrée à la réglementation bruxelloise relative aux mouvements de terres. Cette session se tiendra dans nos bureaux, situés avenue des Arts 20 à 1000 Bruxelles, de 8h30 à 12h30.
Cette session d’information s’adresse aux experts en pollution du sol agréés, aux maîtres d’ouvrage et aux entrepreneurs impliqués dans des activités de mouvements de terres en Région de Bruxelles-Capitale.
La session d’information sera donnée alternativement en français et en néerlandais. Les présentations seront projetées dans les deux langues.
Contexte
La session comprend deux volets dans le cadre de la réglementation bruxelloise relative aux mouvements de terres.
VOLET 1
Dans une première partie, nous présenterons les principes de base du chapitre 9 de BRUDALEX 3.0 concernant l’utilisation et la traçabilité des terres excavées et des granulats recyclés.
Nous examinerons notamment plus en détail les obligations des différents acteurs, les conditions d’utilisation sur ou en dehors du chantier, la procédure de traçabilité, etc.
Nous présenterons également les missions et services de Grondbank, en sa qualité d’organisation enregistrée de gestion des terres.
VOLET 2
Après la pause, nous approfondirons les fiches d’information récemment publiées :
Programme
8h30 Accueil
9h00 VOLET 1: principes de base pour l’utilisation et la traçabilité des terres excavées et des granulats recyclés
10h30 Pause
10h45 VOLET 2: élaboration du Rapport technique
12h30 Moment de réseautage et lunch-sandwiches
Inscription
Vous pouvez vous inscrire via ce lien jusqu’au 1er décembre au plus tard.
Annulation gratuite jusqu’au 1er décembre inclus. En cas d’annulation après cette date ou d’absence sans désistement, une indemnité de no-show de 75 € sera facturée.
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